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" Le Recalour "

Les membres

Article 1 : Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle en liquide ou en chèque bancaire. Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

La cotisation annuelle doit être versée entre le 1er et le 30 juillet pour l’année allant du 1er juillet au 30 juin de l’année suivant. Quelques soit le moment de l’adhésion d’un membre, la cotisation reste la même dans le temps et dans le tarif.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

Article 2 : Admission de membres nouveaux

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent en main propre ou par courrier postal.

La personne ayant fait l’objet d’une exclusion ne peut être adhérent avant une période de un an.

Article 3 : Exclusions

Conformément à l’article 6 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

Ø Matériel détérioré ;

Ø Comportement dangereux ;

Ø Propos désobligeants envers les autres membres ;

Ø Comportement non-conforme avec l’éthique de l’association ;

Ø Non-respect des statuts, du règlement intérieur et autre délibération pris en Assemblée Générale.

Cette exclusion doit être prononcée par le conseil d’administration à la majorité, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre.

Article 4 : Démission – Décès

Conformément à l’article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre sa décision au président.

Le membre adhérent n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d'un mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Fonctionnement de l’association

Article 5 : Mesure de police

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association. Des boissons alcoolisées ou drogues ne peuvent être introduites dans les locaux de l’association.

Article 6 : Assemblée Générale

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :

Ø Les convocations doivent être envoyées, au moins quinze jours à l’avance à chacun des membres, et comporter l’ordre du jour ;

Ø Au cas où l’adhérent ne pourrait assister à l’assemblée générale ordinaire, ni s’y faire représenter, une procuration et un bulletin de vote consultatif, lui sera fait parvenir sur simple demande.

Le vote s’effectue à main levée. A la demande d’un adhérent le vote peut s’effectuer par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un compte rendu de l’assemblée générale.

Article 7 : Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de demande par le C.A. ou de la moitié des membres de l’association.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :

Ø Les convocations doivent être envoyées, au moins quinze jours à l’avance à chacun des membres, et comporter l’ordre du jour ;

Ø Au cas où l’adhérent ne pourrait assister à l’assemblée générale extraordinaire, ni s’y faire représenter, une procuration et un bulletin de vote consultatif, lui sera fait parvenir sur simple demande.

Le vote s’effectue à main levée. A la demande d’un adhérent le vote peut s’effectuer par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un compte rendu de l’assemblée générale.

Les membres du conseil d'administration

Article 8 : Les membres du Conseil d'Administration

Les membres du Conseil d'Administration sont obligatoirement membres de l'association à jour de leur cotisation.

Conformément à l'articles 8 des statuts, le membre du Conseil d'Administration démissionnaire devra adresser sous lettre sa décision au conseil d'administration qui en accusera réception. Une démission en cours d’année ne dispense pas de la cotisation de l’année en cours.

La demande d’exclusion d’un membre du Conseil d'Administration ne peut être faite que par un autre membre de cette Association, au Conseil d ’Administration qui doit la motiver. Le C-A doit statuer dans un délai de 3 mois.

Les motifs d’exclusion sont soit :

Ø L’absence, non excusée, à toutes les réunions de l’Association dans l’année ;

Ø Un non respect de l’engagement pris au sein de l’Association ;

Ø Une condamnation infamante ;

Ø Le manquement aux règles de la profession ;

Ø Le manquement à l’esprit d’équipe entre les membres ;

Ø Non-respect des statuts, du règlement intérieur et autre délibération pris en A.G.

Le Conseil d’ Administration, après avoir invité le membre intéressé à s’expliquer lors de sa prochaine réunion, décidera soit : Ø D’écarter la demande d’exclusion ;

Ø De prononcer l’exclusion définitive ou temporaire ;

Les membres du bureau

Article 9 : Le président

Le président est élu par le Conseil d’Administration, a main levée ou bulletin secret si un des membres présents en ressent la nécessité. Il constitue son Bureau qu’il propose au Conseil d’Administration ;

Les candidats à la Présidence doivent se faire connaître, par écrit, au secrétaire, 7 jours au plus tard avant la réunion de l’Assemblée générale qui leur a été notifiée.

Délégation de pouvoirs du Président : Le président peut déléguer à un membre du Conseil d’Administration, d’une façon permanente ou temporaire, la partie de ses pouvoirs qu’il juge nécessaire, pour l’accomplissement des missions utiles à l’Association.

Anciens présidents : Les anciens présidents sont nommés Présidents d’Honneur, sauf en cas d’exclusion.

Article 10 : Le trésorier

Le trésorier fait le recouvrement des sommes dues à l’Association et signe toutes les quittances. Il est responsable, devant les membres du Conseil d’Administration, de la gestion financière de l’Association.

Dispositions financières : Les fonds sont placés en compte courant au nom de l’Association, dans une banque désignée par le Bureau, et ne peuvent être retirés que sur signature du Président ou du Trésorier.

Le trésorier présente, en début d’exercice, un projet de budget au Bureau. Il exécute toutes les opérations dans le cadre du budget admis. Il rend compte à chaque réunion de Bureau, de la réalisation, recettes et dépenses excédant de 10% les prévisions. Les décisions figurent au compte-rendu des réunions de Bureau.

A la fin de chaque exercice, un inventaire de l’actif et du passif est dressé par le trésorier.

Les comptes sont arrêtés en réunion du Conseil d’Administration et sont soumis à l’approbation de l’Assemblée générale annuelle.

Article 11 : Le secrétaire

Le secrétaire a la charge des archives. Il établit et signe les comptes rendus des séances du Bureau, du Conseil d’Administration et des Assemblées générales avec le Président ou en son nom.

Il tient le registre légal.

Article 12 : Démission - Exclusion

Conformément à l'articles 9 des statuts, le membre du bureau démissionnaire devra adresser sous lettre sa décision au conseil d'administration qui en accusera réception. Une démission en cours d’année ne dispense pas de la cotisation de l’année en cours.

La demande d’exclusion d’un membre ne peut être faite que par un autre membre de cette Association, au Conseil d’Administration qui doit la motiver. Le C-A doit statuer dans un délai de 3 mois.

Les motifs d’exclusion sont soit :

Ø L’absence, non excusée, à toutes les réunions de l’Association dans l’année ;

Ø Un non respect de l’engagement pris au sein de l’Association ;

Ø Une condamnation infamante ;

Ø Le manquement aux règles de la profession ;

Ø Le manquement à l’esprit d’équipe entre les membres ;

Ø Non-respect des statuts, du règlement intérieur et autre délibération pris en A.G.

Le Conseil d’Administration, après avoir invité le membre intéressé à s’expliquer lors de sa prochaine réunion, décidera soit : Ø D’écarter la demande d’exclusion ;

Ø De prononcer l’exclusion définitive ou temporaire ;

Dispositions diverses

Article 13 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 10 des statuts de l’association "Le Recalour", puis approuvé en Assemblée Générale.

Il peut être modifié par le C.A. sur proposition d’un membre du C.A.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association sous un délai d’une semaine suivant la date de la modification.

Article 14 : Publicité

Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association.

Le 08/04/2006 à Amuré


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